Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site La Fresque du Pouvoir d’Agir au Travail est édité par :
Association Les Fresques du Pouvoir d’Agir au Travail
Association loi 1901
Siège social : 4 boulevard de la Villette, 75019 Paris
Email : contact@fresquedupouvoirdagir.fr
Directeur de la publication : Pascal Auger, Président de l’association
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
O2Switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : o2switch.fr
3. Conception et développement
Ce site a été conçu et développé par :
Nature Digitale
Matthieu Guillotte – Développeur web éco-responsable
Site web : naturedigitale.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l’Association Les Fresques du Pouvoir d’Agir au Travail, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Limitation de responsabilité
L’Association Les Fresques du Pouvoir d’Agir au Travail s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
L’association décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
6. Données personnelles et cookies
La collecte et le traitement des données personnelles effectués dans le cadre de l’utilisation de ce site sont détaillés dans notre Politique de cookies.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : contact@fresquedupouvoirdagir.fr.
7. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.